Déposée le 11 février 2004 par la Société Anonyme (SA) MINDSCAPE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HITS COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINDSCAPE FRANCE domicilié(e) 122, Avenue du Général Leclerc,92500 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 067 566 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque HITS COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINDSCAPE FRANCE (société anonyme) - 122, Avenue du Général Leclerc,92500 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92500 - France - SIREN 393067566
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Inscription le 8 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563912 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08
Logiciels et progiciels enregistrés, logiciels de communication, logiciels éducatifs, logiciels de loisirs, logiciels de jeux ; supports d'enregistrement magnétiques, bandes magnétiques, disques et cassettes acoustiques et vidéo ; disques audionumériques, cédéroms, disques numériques polyvalents, disques vidéo ; jeux vidéo enregistrés ; jeux vidéo utilisables seulement avec un écran d'affichage électronique. Jeux, jeux vidéo ; jouets. Edition de livres et de disques numériques ; information en matière de diverstissement et de récréation, instruction en matière de logiciels ; éducation ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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